array(2) { [0]=> int(16890) [1]=> int(17566) }
Alarmes

Règlement numéro 14-RM-01 concernant les alarmes.

Animaux

Règlement numéro 13-RM-02 concernant les animaux.

Avis publics

Règlement numéro 553-18 concernant l’affichage des avis publics

Célébration d'un mariage civil ou d'un union civile

Règlement numéro 593-19 fixant les droits exigibles pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union civile

Centre communautaire multifonctionnel (CCM)

Règlement numéro 584-19 concernant l’utilisation du centre communautaire multifonctionnel

Chemins Privés

Règlement numéro 616-20 concernant le soutien financier entourant l’entretien des chemins privés

Règlement numéro 616-20 – Chemins privés – Formulaire de demande et aide-mémoire

Circulation

Règlement numéro 12-RM-03 concernant la circulation, le stationnement et les arrêts

Règlement numéro 432-13 régissant la circulation, le stationnement et les limites de vitesse

Règlement numéro 450-14 concernant l’utilisation de frein moteur

Code d'éthique et de déontologie

Règlement numéro 542-18 concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus

Règlement numéro 557-18 concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés

Comités

Règlement numéro 501-16 constituant le comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Règlement numéro 509-16 constituant le comité-conseil sur le développement économique (CDÉ)

Règlement numéro 603-20 constituant le comité consultatif de l’administration (CCA)

Règlement numéro 604-20 constituant le comité consultatif de suivis de projets (CCSP)

Construction

Règlement de construction 271-05 modifié par Règlement 519-17 entré en vigueur le 21 avril 2017

Construction d'infrastructure et équipements municipaux

Règlement numéro 496-16 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Règlement numéro 498-16 – Construction d’infrastructures et équipements municipaux

Délégations de pouvoirs

Règlement numéro 201-01 procédant à la nomination des personnes aptes à délivrer des constats d’infraction

Règlement numéro 414-12 décrétant l’ajout de pouvoirs et d’obligations au directeur général

Dérogations mineures
Districts Électoraux
Section vide. Éditez une page pour ajouter du contenu ici
Égouts et installation septique

Règlement numéro 224-03 sur les branchements à l’égout

Règlement numéro 225-03 sur les rejets dans les réseaux d’égouts

Règlement numéro 226-03 concernant la tarification applicable aux propriétaires d’immeubles bénéficiant du service d’égout sanitaire du secteur Lafortune

Règlement numéro 581-19 concernant la vidange, le mesurage et l’entretien des installations septiques

Règlement numéro 595-19 relatif à l’installation, l’utilisation et l’entretien des systämes de traitement tertiaire

Feux extérieurs
Finances

Règlement numéro 540-17 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire

Gestion contractuelle

Procédure (PRO-562-18-01) portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat

Règlement numéro 562-18 relativement à la gestion contractuelle de la Municipalité de Cantley

Gestion des matières résiduelles

Règlement numéro 556-18 relativement à la gestion des matières résiduelles

Incendie et premiers répondants

Règlement numéro 537-17 relativement au Service de sécurité incendie et premiers répondants

Lotissement

Règlement de lotissement 270-05 modifié par le Règlement 615-20 entré en vigueur le 19 octobre 2020

Numéros civiques

Règlement numéro 508-16 concernant l’affichage des numéros civiques et l’installation des plaques d’identification

Paix publique, bon ordre et nuisances

Règlement numéro 19-RM-04 concernant le maintien de la paix publique et du bon ordre

Règlement numéro 161-99 relatif aux nuisances

Permis et certificats

Règlement sur les permis et certificats 268-05 modifié par le Règlement 608-20 entré en vigueur le 17 novembre 2020

Plan d'aménagement d'ensemble (PAE)

Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble numéro 275-05 modifié par le Règlement numéro 431-13 entré en vigueur le 23 septembre 2013

Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

Règlement sur les PIIA 274-05 modifié par le Règlement 520-17 entré en vigueur le 21 avril 2017

Plan d'urbanisme
Règlements de la MRC
Régie interne du conseil

Règlement numéro 515-16 concernant la régie interne des séances du conseil

Rémunération des élus

Règlement numéro 541-17 fixant la rémunération des élus

Sacs d'emplettes et pailles en plastique

Règlement numéro 566-19 bannissant les sacs d’emplettes et les pailles en plastique

Taux de taxes et tarification

Règlement numéro 600-19 établissant les taux de taxes et la tarification des différents services pour l’année 2020

Vente d'immeubles par la municipalité

Règlement numéro 554-18 concernant la vente d’immeubles détenus par la Municipalité de Cantley

Voies publiques

Règlement numéro 341-08 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques

Zonage

Règlement de zonage 269-05 modifié par Règlement 614-20 entré en vigueur le 19 octobre 2020

Grille des normes de zonage modifié par Règlement 602-20 entré en vigueur le 20 avril 2020

Plan de zonage modifié par Règlement 597-19 entré en vigueur le 20 janvier 2020

Est-ce que cette page vous a été utile ?
OuiNon
Translate
Inscription à l'infolettre