Notre milieu de vie
La Municipalité de Cantley a mis sur pied différentes politiques ayant pour but de rapprocher l’action du citoyen tout en développant des réponses adaptées aux défis et aux contextes spécifiques du milieu de vie enchanteur que vous avez choisi.
Administration et greffe
Protection des renseignements personnels
- Politique de confidentialité des renseignements personnels
- Guide établissant les règles de gouvernance de la Municipalité de Cantley en matière de protection des renseignements personnels
Normes graphiques
Gestion contractuelle
- Politique de gestion contractuelle – Abrogée par l’adoption du Règlement numéro 562-18 relativement à la gestion contractuelle
Drapeaux
- Protocole sur l’usage des drapeaux (2018)
La mise en berne des drapeaux est appliquée pour conférer un honneur et exprimer un sentiment collectif de tristesse dans des circonstances exceptionnelles. Certaines journées spéciales ont été identifiées comme suit :
- le 11 mars : Journée de commémoration nationale en mémoire des victimes de la COVID-19
- le 28 avril : Journée de compassion pour les personnes tuées ou blessées au travail (Jour de compassion pour les travailleurs);
- le deuxième dimanche de septembre : Jour commémoratif national des pompiers;
- le dernier dimanche de septembre : Jour commémoratif national des policiers et des agents de la paix;
- le 11 novembre : jour du Souvenir, jusqu’au coucher du soleil;
- le 6 décembre : Journée nationale de commémoration et d’action contre la violence faite aux femmes.
Utilisation d’une autre langue que la langue française
Finance
Loisirs et culture
Art et culture
- Politique d’acquisition d’œuvres d’art
- Politique de développement des collections – Espace culturel de Cantley
- Politique culturelle (2013)
Organismes
Activités de loisirs
- Politique relative aux activités et ateliers du Service des loisirs, de la culture et des parcs
- Politique relative aux camps de jour
Familles
Ressources humaines
Politique – Apprentissage continu
Politique – Déclaration des accidents et blessures
Politique – Prévention sur les dépendances
Politique – Procédure de dotation
Politique – Protection des dénonciateurs
Politique – Utilisation des technologies
Politique – Violence et harcèlement en milieu de travail
Travaux publics
Déneigement
Dos d’âne
Politique – Implantation de ralentisseurs de trafic
La Municipalité de Cantley souhaite mettre en place des mesures visant l’atténuation de la vitesse et favorisant la sécurité des usagers des routes. À cette fin, l’une des mesures envisagées consiste à l’aménagement de dos d’âne, et ce, sous réserve de l’application de certaines conditions prévues expressément dans cette politique. Dans certaines circonstances, le dos d’âne est utile pour réduire la vitesse ou diminuer la circulation de transit dans les quartiers résidentiels. Toutefois, certaines conditions doivent être réunies pour que cette mesure soit réellement efficace. Comme l’implantation de ralentisseurs occasionne des inconvénients majeurs pour les résidents et pour les passants, toute demande de dos d’âne doit être analysée par la Municipalité. D’autres options peuvent être considérées. La Municipalité se réserve le droit d’installer ou d’enlever des dos d’âne pour accroitre la sécurité des usagers.
Pavage
Les chemins municipaux dont la surface de roulement est en gravier doivent être régulièrement entretenus. L’entretien comprend notamment l’ensemble des opérations de rechargement, de nivelage et d’application d’abat poussière. Ces opérations sont financées par les revenus de taxes foncières. À la demande de propriétaires de terrains riverains d’un chemin rencontrant les exigences décrites dans la politique, la municipalité peut procéder au pavage dudit chemin.
- ANNEXE – Processus de réalisation d’un projet de pavage
- Guide d’accompagnement à une demande citoyenne
Éclairage public
Politique relative à la gestion du réseau d’éclairage public – 2011-MC-R109
Matériaux de déblais
Urbanisme et environnement
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