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Séance extraordinaire du conseil municipal

Mardi, 25 Juillet 2023

Une séance extraordinaire du conseil municipal se tiendra le mardi 25 juillet 2023 à 19 h au Centre communautaire multifonctionnel (CCM) situé au 6, impasse des Étoiles.

ORDRE DU JOUR

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 25 JUILLET 2023
  2. PÉRIODE DE QUESTIONS CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES SEULEMENT
  3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DU 25 JUILLET 2023
  4. DIRECTION GÉNÉRALE
    4.1 Désignation du parc des Glaciations comme site géologique du patrimoine de l’Union internationale des sciences géologiques (IUSG)
  5. FINANCES
    5.1 Adoption des comptes payés au 20 juillet 2023
    5.2 Adoption des comptes à payer au 21 juillet 2023
  6. TRAVAUX PUBLICS
    6.1 Location de pelle sur roues – 18 tonnes – Contrat no 2023-36
  7. URBANISME ET ENVIRONNEMENT
    7.1 Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 269-05 – Construction d’un garage détaché – 43, rue du Mont-Joël – Lot 2 620 190 – Dossier 2023-20006
    7.2 Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 269-05 – Construction d’un abri d’auto – 111, rue de Bouchette – Lot 6 338 038 – Dossier 2023-20012
    7.3 Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 269-05 – Construction d’un bâtiment principal résidentiel – 143, chemin Lamoureux – Lot 6 251 852 – Dossier 2023-20015
    7.4 Adoption du Règlement de remplacement numéro 660-1-23 portant sur le plan d’urbanisme
    7.5 Appui au dépôt d’un plan d’action pour la Municipalité de Cantley dans le cadre du Fonds pour accélérer la construction de logements (FACL) administré par la Société canadienne d’hypothèques et de logement
    7.6 Dépôt du résultat du registre tenu le 19 juillet 2023 sur le règlement numéro 713-23 modifiant le Règlement de zonage numéro 269-05 visant à interdire tout type d’hébergement touristique à l’intérieur de la zone 19-H (Village Mont-Cascades), sauf l’établissement de résidence principale (ERP)
  8. PÉRIODE DE QUESTIONS
  9. CLÔTURE DE LA SÉANCE ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
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